INSTANCES
CAP, CST, F3SCT
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CST du 29 septembre 2025
Les points à l’ordre du jour : 1- Ajustement organisationnel du Secrétariat général Modernisation de l’administration placé auprès de la DGS (vote) Il est proposé : Du fait des ajustements à venir annoncés en instance, FO s’est abstenu. FO a voté : ABSTENTION 2- Transfert du personnel du Syndicat Mixte de la montagne Ardèche (SMA) (avis) FO a questionné l’administration sur le contexte de ce transfert. A savoir pourquoi le passage d’un syndicat mixte à une société publique locale (SPL).Le syndicat FO a aussi questionné l’administration sur la situation de deux agents qui ne seront pas repris dans le cadre de la SPL et qui se verront proposer d’autres postes.…
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Comité social territorial du 24 mars 2025
A l’ordre du jour : Ajustement organisationnel de la Direction Générale des Services Ajustement organisationnel de la Direction Générale Adjointe Attractivité Ajustement organisationnel de la Direction Générale Adjointe Infrastructure Ajustement organisationnel de la Direction Générale Adjointe Solidarités Communiqué de l’intersyndicale CGT, CFDT et FO :
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Comité social territorial du 10 février 2025
Les points abordés lors de cette séance portaient sur : Ajustement organisationnel de la DIFAC Il est proposé la suppression de la fonction d’adjoint au chef de service pour le service Budget Prospective et Financement (SBF). Le service reste a effectif constant, soit 4 agents, dont le chef de service. Il est proposé de transformer le poste d’adjoint au chef de service en un poste de « chargé de gestion budgétaire » avec les mêmes missions d’élaboration et de suivi budgétaire à l’exception du rôle d’encadrement. Vote de FO : POUR Modification de dispositions du règlement d’indemnisation des frais de déplacement Il est proposé Vote de FO : POUR Jours de fermeture…
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Compte rendu du CST du 25/03/2024
A l’ordre du jour de ce CST du 25 mars 2024